Conditions d’utilisation

IDENTITE DU VENDEUR

Les présentes conditions de service sont conclues entre :
Fabrique à Souvenirs – Tiffany Le Cam – Entreprise individuelle
SIRET : 932 390 743 00015
Email : fabrique.a.souvenirs1@gmail.com

(Toutes les informations complètes figurent dans les Mentions légales.)

PRODUITS

Fabrique à Souvenirs propose des produits personnalisés (affiches, papeterie, stickers, etc.) ainsi que quelques articles non personnalisés.
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche article.

PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable – article 293B du CGI.
Fabrique à Souvenirs se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur au jour de la commande.

COMMANDE

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes conditions.
Les informations fournies par le client (nom, adresse, email, etc.) relèvent de sa responsabilité.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

PAIEMENT

Le règlement s’effectue par :

  • Carte bancaire via Shopify Payments
  • PayPal

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

LIVRAISON / EXPEDITION

Les commandes sont expédiées après confirmation du paiement :

  • Par e-mail pour les produits numériques
  • Par voie postale pour les produits physiques

Les frais de livraison sont calculés selon le poids, la destination et le transporteur sélectionné.
Un numéro de suivi est communiqué dès l’expédition.

En cas de colis endommagé, perdu ou non reçu, les procédures décrites dans la politique d’expédition et de remboursement s’appliquent.

DROIT DE RETRACTATION (Articles non personnalisés)

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour se rétracter uniquement sur les articles non personnalisés.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement est effectué après réception et vérification du produit.

⚠️ Les articles personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation).

RETOURS ET REMBOURSEMENTS

  • Les articles personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut ou de détérioration lors du transport.
  • Les articles en promotion ou soldés ne sont pas repris, sauf défaut.
  • En cas d’article endommagé, une réclamation doit être faite sous 48h avec photos.

Les modalités détaillées figurent dans la politique de retour et remboursement.

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Tous les éléments du site (textes, images, créations, designs, logo) sont la propriété exclusive de Fabrique à Souvenirs.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes.
Les modalités complètes figurent dans la politique de confidentialité.

RESPONSABILITE

Fabrique à Souvenirs ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheminé ou d’un cas de force majeure (grève, panne, catastrophe naturelle, etc.).

DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.